Théorie des fraudes spéciales: Essai de classification : - download pdf or read online

By Dani Itani

ISBN-10: 2802737732

ISBN-13: 9782802737735

La théorie de los angeles fraude, qui joue un rôle an important dans los angeles correction de l’excès de droits, a reçu sa définition au cours des années dans diverses études fondamentales consacrées par los angeles doctrine. Mais au fur et à mesure de l’apparition de nouvelles functions jurisprudentielles et du développement législatif, los angeles théorie classique, qui reflétait une imaginative and prescient construite sur les données d’une époque révolue, est devenue incapable d’englober tous les cas de fraudes.

Au travers de cette thèse, l’auteur tente de démontrer l’existence de catégories spéciales de fraudes venant se « juxtaposer » à l. a. théorie générale tout en lui dérogeant.
En analysant minutieusement les caractères juridiques de chaque pratique de fraude, il tente d’effectuer une type de l’ensemble de ces pratiques dans des catégories fixes, à régimes plus ou moins invariables, déduites soit de l. a. loi, soit de l. a. jurisprudence, soit des deux à los angeles fois, dans le cadre d’une étude comparée entre les droits français et libanais, celui des principaux can pay arabes et le droit musulman.

Tout en offrant un sure « consultant » en l. a. matière permettant au lecteur d’examiner d’une façon détaillée presque tous les cas de fraude, cette étude présente l. a. idea de fraude comme une suggestion protéiforme et suggest ainsi une nouvelle théorie des fraudes spéciales venant compléter l. a. théorie générale.

Thèse honorée du Prix EMILE TYAN pour l’année 2009, décerné le 25 juin 2012 par le Centre d’études des droits du monde arabe (CEDROMA) de l’Université Saint-Joseph de Beyrouth (Liban).

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